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Objet du Blog

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Responsabilité

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Choisirquelquechosefacilement est un blog qui présente des avis personnels d’un ou plusieurs rédacteurs non juristes. Les avis, les comparatifs, les classements et les articles sont de nature purement suggestive. Tous les articles et les documents téléchargeables ou non sont fournis tels quels, et chaque visiteur les suit à ses risques et périls. Les visiteurs sont invités à faire preuve de bon jugement, car il est de la responsabilité de l’utilisateur de se faire sa propre opinion et de mener ses propres recherches.

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Programme d’affiliation

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Les arbres généalogiques proposés sur le Blog sont destinés à un usage personnel uniquement. Ils ne sontrevendus ni utilisés à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable du propriétaire du Blog.

Compétence du tribunal et loi applicable

Le présent texte énonce les conditions d’utilisation du Blog et traite des questions de droit en cas de litiges. En cas de désaccord entre les parties, seul le tribunal de Nîmes aura compétence pour statuer, sauf si des dispositions d’ordre public applicables aux consommateurs prévalent. Si une partie ou une sous-partie de ces conditions est jugée inapplicable, les autres parties restantes continuent à être applicables, sauf mention contraire d’un tribunal. De même, renoncer à une partie de ces conditions ne signifie pas renoncer à d’autres parties ou à une renonciation future.

Litiges

Le Blog dispose d’un médiateur et fournit des informations pour régler les litiges, notamment via un médiateur choisi par le Blog ou par le biais du site européen pour le règlement des litiges transfrontaliers.

Les entreprises qui n’ont pas trouvé d’accord avec choisirquelquechosefacilement.fr peuvent faire appel à un médiateur choisi par choisirquelquechosefacilement.fr qui est les médiateurs des entreprises disponibles via le lien https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises . 98-102 rue de Richelieu Paris 75002

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, les litiges transfrontaliers sontréglés via le site : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

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Acceptation des conditions d’utilisation

Si vous n’acceptez pas l’une ou la totalité des conditions d’utilisation, veuillez quitter le Blog immédiatement. En refusant l’une ou toutes les conditions, nous vous invitons à arrêter de consulter notre Blog.

Contributions au Blog

Définition

Le terme Contributeur désigne toute personne, qu’elle ait créé un compte sur le Blog ou non, qui utilise le Blog pour publier un article, un lien vers une ressource en ligne, une bannière ou tout autre contenu, sans que cette liste soit exhaustive.

Contribution fait référence au contenu publié par le Contributeur.

Annonceur désigne un Contributeur qui paie pour l’ajout d’un contenu sponsorisé ou publicitaire.

Consommateur désigne un visiteur ou un utilisateur du blog.

Tout Contributeur ou commentateur déclare, en premier lieu, avoir le plein droit d’auteur sur sa contribution, puis accepte de céder à Onoom tous les droits de publication sur tout support et sans limitation géographique, pour la durée légale du droit d’exploitation. Nous nous réservons le droit de retirer, de ne pas publier ou de modifier tout article, commentaire, contenu ou image proposé, sans avoir à fournir d’explication et en utilisant nos propres critères.

La reproduction ou la représentation des textes publiés sur le Blog doit être effectuée conformément au code de la propriété intellectuelle, notamment en respectant les règles de protection des droits d’auteur. Toute réutilisation autorisée doit mentionner explicitement le nom de l’auteur et/ou la source dont l’œuvre est tirée.

Politique de contenu :

Les contributions doivent respecter les règles suivantes :

– Elles ne doivent pas porter atteinte aux personnes, notamment par la diffamation, les insultes, les injures, l’usurpation d’identité, etc.
– Elles doivent respecter la vie privée.
– Elles ne doivent pas enfreindre l’ordre public ou les bonnes mœurs, notamment en faisant l’apologie des crimes contre l’humanité, en incitant à la haine raciale ou en diffusant de la pornographie infantile.
– Elles doivent respecter les droits d’auteur.
– Elles ne doivent pas promouvoir des contenus illicites, trompeurs ou incitant à une action illégale.
– Elles ne doivent pas donner l’impression que le contenu est approuvé par le Blog ou parler au nom du Blog.

Commentaires :

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Le Blog se réserve le droit de retirer un lien sponsorisé si le contenu du site tiers ne respecte pas la politique de contenu du Blog ou s’il a été modifié par rapport au contenu proposé lors de l’accord de sponsorisation, sans remboursement possible. Il en sera de même s’il contient des inexactitudes et des mensonges.

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Liens sponsorisés et publicité annonceur :

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Informations légales

Le Blog choisirquelquechosefacilement.fr est un Blog édité par EBEDE, entreprise individuelle au nom MJ Emile, RCS de Nimes: 821 612 181, siège social : rue de la carrière romaine, 30000 Nîmes, France, téléphone : +33 647014786, email : https://www.choisirquelquechosefacilement.fr/contact/, non assujetti à la TVA, directeur de la publication : MJ Emile.

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