Pourquoi lors de la succession gĂ©nĂ©alogiste obligatoire ? La succession demande de connaĂźtre tous les hĂ©ritiers ainsi que les liens de parentĂ© pour faire hĂ©riter la personne la plus proche. Ensuite, il ne faut pas juste la personne la plus proche, il faut surtout toutes les personnes susceptibles d’hĂ©riter. En effet, un hĂ©ritage peut ĂȘtre refusĂ© et du coup, il faut passer Ă l’hĂ©ritier suivant.
Sommaire
La famille recomposée ou les familles éparpillées
Il n’est pas rare d’avoir une famille Ă©parpillĂ©e gĂ©ographiquement. En effet, il peut arriver que des membres d’une mĂȘme famille ne se parlent plus et parfois ne savent mĂȘme plus oĂč les autres habitent. Ils se parlent tellement peu que mĂȘme parfois ils ne connaissent rien de leur vie. Sont-ils encore vivants ? Est-ce qu’un mariage s’est passĂ© ? Ont-ils des enfants ? Que de questions que les propres membres de leur famille ne peuvent en aucun cas rĂ©pondre. C’est lĂ oĂč le gĂ©nĂ©alogiste intervient. D’ailleurs, il peut s’agir juste de lĂ©gitimer des hĂ©ritiers. C’est Ă dire vĂ©rifier que tous les hĂ©ritiers sont bien les hĂ©ritiers les plus proches du dĂ©funt. Dans ce domaine, aucun doute n’est permis ! Les notaires font souvent appel Ă un gĂ©nĂ©alogiste. Pour que le travail du gĂ©nĂ©alogiste soit facilitĂ©, la copie des documents officiels actes et piĂšces qui peuvent aider dans l’enquĂȘte.
Le passage obligatoire par un mandat
Le mandat succession gĂ©nĂ©alogiste obligatoire devient un point essentiel. C’est un contrat qui lie la famille et la personne qui l’envoie. Du coup, il est impossible d’ĂȘtre payĂ© sans un mandat officiel. La loi l’exige alors il n’y a pas de moyen d’y couper. La signature fera foi pour la loi. De plus, vous ne pouvez pas contraindre quelqu’un, c’est Ă dire forcer une personne Ă signer un mandat tout cela parce que le travail a Ă©tĂ© fait avant ledit mandat. Devant une court, le mandat serait caduc. Ensuite, le mandat expose obligatoirement la mission attendue. Cela permet de fixer les limites du travail du gĂ©nĂ©alogiste.
Qui peut faire le mandat ? Cela peut ĂȘtre toute personne qui a un intĂ©rĂȘt dans la succession comme un banquier ou un crĂ©ancier, un notaire, une compagnie d’assurance qui a un contrat d’assurance vie. Enfin, cela peut ĂȘtre une famille qui veut retrouver ses hĂ©ritiers ou prouver qu’elle a droit Ă un hĂ©ritage.
Quelle est la loi en question ? L’article 36 de la loi du 23 juin 2006 parle du mandat, la seule exception Ă©tant les successions soumises au rĂ©gime de la vacance ou de la dĂ©shĂ©rence, c’est-Ă -dire qui vont Ă l’Ă©tat puisqu’il n’y a pas d’hĂ©ritier.
La dévolution successorale
En cas de succession et Ă©galement quand il n’y a pas de disposition prise par le dĂ©funt comme un testament ou des donations ni de conjoint successible, il faudra dĂ©signer les hĂ©ritiers ainsi que la quote-part revenant Ă chacun comme la division par branche maternelle et paternelle. En fait, il peut s’agir de dĂ©finir un ordre d’hĂ©ritage. Par consĂ©quent, il faut s’y connaĂźtre en droit mais aussi en fiscalitĂ©.
Le temps pour révéler un héritier
Pour trouver un hĂ©ritier, cela peut prendre un temps fou. Par consĂ©quent, il ne faut pas ĂȘtre trop pressĂ© ! Peut-ĂȘtre avez-vous Ă©tĂ© mis au courant du dĂ©lai de 6 mois. Mais ce dĂ©lai, en fait, ce dĂ©lai ne commence qu’aprĂšs la rĂ©vĂ©lation des hĂ©ritiers ou de l’hĂ©ritier unique. L’important apparaĂźt nettement, c’est de rĂ©vĂ©ler l’hĂ©ritier. Ainsi, un hĂ©ritier potentiel peut faire un contrat avec un gĂ©nĂ©alogiste. Par consĂ©quent, le gĂ©nĂ©alogiste s’engage Ă fournir la preuve de ses droits de succession.
Succession généalogiste obligatoire : chaque héritage est différent
Un vĂ©ritable travail d’enquĂȘte commence. Il peut s’agir d’une confirmation dĂ©volution, en effet, les preuves doivent dĂ©signer prĂ©cisĂ©ment l’hĂ©ritier. Ensuite, il peut s’agir encore d’une recherche d’hĂ©ritiers. Parfois, le gĂ©nĂ©alogiste part de rien et dans d’autres cas, il possĂšde plusieurs sources comme des livrets de famille fournis par le notaire, les registres d’Ă©tat civil ou encore les registres militaires ainsi que les archives publiques et enfin les enquĂȘtes de voisinage.
Est-ce qu’un gĂ©nĂ©alogiste trouve toujours l’hĂ©ritier ?
Des fois un gĂ©nĂ©alogiste peut chercher pendant trĂšs longtemps sans ĂȘtre sĂ»r de trouver. En effet, des fois les fichiers ont Ă©tĂ© mal conservĂ©s, ensuite parfois on perd la trace d’un hĂ©ritier et pour finir, il peut arriver que l’on ne trouve pas d’hĂ©ritier. Alors, non l’enquĂȘte n’est pas une rĂ©ussite Ă tous les coups, heureusement s’il y a quelque chose Ă retrouver, le gĂ©nĂ©alogiste le trouvera. Par consĂ©quent, on comprend mieux la succession gĂ©nĂ©alogiste obligatoire.
Cette enquĂȘte a un coĂ»t dans le cas d’une succession gĂ©nĂ©alogiste obligatoire
Le gĂ©nĂ©alogiste successoral travaille en Ă©change d’une rĂ©munĂ©ration. Il n’y a pas de sommes rĂ©glementĂ©es. En effet, le mandat contractĂ© entre un gĂ©nĂ©alogiste et des hĂ©ritiers fixe les honoraires.  Souvent, elle sera en fonction de la somme de l’hĂ©ritage et du degrĂ© de parentĂ©. Un gĂ©nĂ©alogiste demandera toujours moins que l’hĂ©ritage mĂȘme comme vous l’aurez compris.
En rĂ©sumĂ©, un gĂ©nĂ©alogiste suit les pistes coĂ»te que coĂ»te, mĂȘme s’il doit aller Ă l’Ă©tranger ou faire une enquĂȘte de voisinage. Le mandat fixe la mission et le gĂ©nĂ©alogiste s’en acquitte quels que soient les moyens. En effet, un gĂ©nĂ©alogiste cherche des hĂ©ritiers ou des preuves d’un hĂ©ritage. Par consĂ©quent, on comprend l’intĂ©rĂȘt qu’il s’y connaisse en langue Ă©trangĂšre, en droit et enfin en fiscalitĂ©. Il doit avoir un sens du contact pour faire parler les personnes qu’il croise et avoir le goĂ»t de la lecture pour parcourir les registres. N’oublions pas de plus l’importance des contrats de rĂ©vĂ©lation dans ce domaine. Avec le contrat de succession dont les contrats de rĂ©vĂ©lation sont compris, la succession est mieux assurĂ©e. La chambre des Ă©tats civils est d’une grande aide dans ce domaine.
Pour la suite, il faut savoir que sur la succession généalogiste obligatoire:
Les notaires de la ville font souvent appel aux gĂ©nĂ©alogistes. Ceux-ci permettent de suivre le code de succession et les attentes des notaires. C’est donc un mĂ©tier qui sert de protection pour ĂȘtre sĂ»r que les successions soient bien menĂ©es. Le but est de bien aider les services Ă bien le faire, tout en respectant les droits de chaque personne. De plus, dans une succession gĂ©nĂ©alogiste obligatoire, il est possible que le client donne tout son argent Ă des Ćuvres. Cela provient du droit de donation. Le notaire pourra faire appel ou prendre le recours d’utiliser un gĂ©nĂ©alogiste s’il estime qu’il en a besoin et s’il y a besoin dans le rĂšglement de la succession et son Ă©tablissement.
Si vous aussi avez besoin d’un gĂ©nĂ©alogiste, sachez qu’il est possible de trouver des gĂ©nĂ©alogistes en ligne dont le gĂ©nĂ©alogiste successoral en fait partie. Vous pouvez mĂȘme dĂ©fendre votre cas, devant la cour des droits de l’homme de France (ou de votre pays), avec ou sans notaires et obtenir gain de cause. De son vivant, vous avez peut-ĂȘtre Ă©tĂ© mis en hĂ©ritier et de ce fait, vous pouvez demander d’obtenir votre hĂ©ritage. Cependant, vĂ©rifiez toujours ce qui est Ă©crit dans les actes de notariat en vous rapprochant des cabinets de notaires. Cela peut vous faire des frais de consultation pour les consulter facilement ou mĂȘme payer un contrat de rĂ©vĂ©lation. VoilĂ vous savez tout sur la succession gĂ©nĂ©alogiste obligatoire.